Mon Centre Aquatique
MENTIONS LéGALES

Informations légales


Le présent site appartient à la société récréa, S.A. au capital de 37 110,73 € dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Siège social - espace récréa Technopole Citis - Caen la Mer 1280 route d'Epron 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR CEDEX - RCS Caen 350 636 866 00237.
Personne physique ou morale, François Mouilleron est responsable de la publication, dont l'adresse e-mail est la suivante : webmaster@recrea.fr
Le webmaster est responsable de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante : webmaster@recrea.fr.
Le présent site est hébergé par Webaxys, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : 355 rue Victor Hugo - 76300 Sotteville les Rouen - +33 (0)235 076 300 - France.

Le site


La consultation et l'utilisation du site Internet moncentreaquatique.com vous sont proposées sous certaines conditions, définies ci-dessous. Le fait de visiter, consulter et/ou utiliser le site Internet moncentreaquatique.com implique automatiquement votre acceptation des conditions d'utilisation. Il est conseillé à l'internaute de venir régulièrement les consulter, car le site Internet moncentreaquatique.com se réserve le droit de les modifier à tout moment, sans préavis et sans indemnités.

Garanties et responsabilités


L'utilisation du site moncentreaquatique.com se fait sous l'entière responsabilité de l'internaute. La responsabilité du site Internet moncentreaquatique.com ne saurait être engagée en cas de piratage partiel ou total du site. moncentreaquatique.com se réserve le droit de suspendre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site.

Propriété intellectuelle


La consultation et l'utilisation du site Internet moncentreaquatique.com ne vous donne aucun droit. Toutes les photos, les vidéos, les textes et autres éléments reproduits sur le site Internet moncentreaquatique.com sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. N'est autorisée qu'une utilisation privée dans un cercle familial, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation constituerait une contrefaçon et/ou une atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le dit code.
L'internaute ne peut en aucun cas modifier, reproduire, diffuser, tout ou partie des éléments reproduits sur le site Internet moncentreaquatique.com. Toute utilisation illicite pourra donner lieu à des poursuites.

Données personnelles


Le site Internet moncentreaquatique.com est susceptible de recueillir des informations vous concernant et de les utiliser, y compris pour les transmettre à des tiers. Si vous le souhaitez, vous pouvez cependant, conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous y opposer en contactant le site.

Litiges


Le Site est soumis au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux de Paris seront compétents.



newsletter
Inscrivez-vous à la newsletter et ne manquez rien de l'actualité de MCA.
Découvrez nos offres et nos conseils de pro.
©moncentrequatique.com 2017   |   CGU et mentions légales